MENTIONS LÉGALES

Dioramas MC vous offre la conception de vos idées ou projets en format de tout genres. Nous vous accompagnons pour la réalisation de vos dioramas en vous fournissant des informations générales et des exemples de formulation pour la conception de vos projets. Les informations contenues dans nos mentions légales varient en fonction de votre projet. Nous vous recommandons de demander un avis professionnel pour vous aider à comprendre et à créer vos mentions légales.

Dioramas MC
Dénomination sociale ou raison sociale.
Adresse du siège social de l’entreprise.
Noms des concepteurs principaux.
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise.
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable à l’activité.
Numéro d’identification fiscale.
Forme Juridique de l’entreprise.
Montant du Capital Social.
Si votre projet nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de votre projet.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.
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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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